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ADAM COMPANY
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
Date d'entrée en vigueur : 2026.06.01
Bienvenue. Les présentes Conditions générales d'utilisation d'Adam Company (ci-après les « Conditions principales ») régissent votre accès et votre utilisation du site web exploité par Adam Company Co., Ltd. (ci-après « la Société », « nous » ou « notre ») (https://global.adamtfs.com, ci-après « le Site web »), ainsi que des applications, fonctionnalités, contenus et services associés mis à disposition par l'intermédiaire du Site web (collectivement avec le Site web, ci-après les « Services »).
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions principales. Si vous n'acceptez pas l'ensemble des dispositions des présentes Conditions principales qui vous sont applicables, vous ne pouvez pas accéder aux Services ni les utiliser.
Dans la mesure permise par le droit applicable, le fait que vous continuiez à accéder aux Services ou à les utiliser vaut reconnaissance que vous avez lu, compris et accepté d'être lié(e) par les présentes Conditions principales et les Conditions complémentaires applicables.
Si vous accédez aux Services ou les utilisez pour le compte d'une organisation, vous déclarez et garantissez disposer du pouvoir d'engager cette organisation au titre des présentes Conditions principales, et vous acceptez les présentes Conditions principales pour le compte de cette organisation.
Les présentes Conditions principales régissent l'accès et l'utilisation des Services par les utilisateurs résidant en dehors de la République de Corée. Pour plus de clarté, les présentes Conditions principales ne s'appliquent pas aux utilisateurs résidant en République de Corée, qui sont soumis à des conditions générales distinctes applicables au marché coréen.
Lorsque les utilisateurs se trouvent dans des juridictions spécifiques, notamment les États-Unis ou l'Espace économique européen (EEE), les présentes Conditions principales sont interprétées et appliquées dans le respect des lois impératives applicables de ces juridictions, y compris, sans s'y limiter, en matière de protection des consommateurs, de droits de rétractation, d'obligations d'information et de règles de règlement des litiges.
Article 1. Définitions
(1) Termes définis. Les termes commençant par une majuscule employés dans les présentes Conditions principales ont le sens défini ci-après :
1 « Compte » désigne un compte utilisateur enregistré sur le Site web.
2 « Ambassadeur » désigne un utilisateur agréé par la Société pour participer au programme d'ambassadeurs ou de parrainage de la Société, y compris la promotion des Services ou des Produits et la distribution de codes de parrainage ou promotionnels.
3 « Conditions du programme d'ambassadeurs » désigne les conditions générales distinctes régissant la participation au programme d'ambassadeurs, que les Ambassadeurs doivent accepter en sus des présentes Conditions principales.
4 « Droit applicable » désigne l'ensemble des lois, règlements, réglementations, règles, ordonnances et exigences légales contraignantes applicables à vous, aux Services ou à la Société, y compris les lois relatives à la protection des consommateurs, à la publicité et à la protection des données.
5 « Contenu » désigne tout texte, image, graphique, vidéo, information sur les produits, élément de marque ou autre matériel mis à disposition par la Société par l'intermédiaire des Services.
6 « Client » désigne un utilisateur qui achète des Produits par l'intermédiaire des Services.
7 « Points » désigne les crédits de récompense accordés par la Société aux Ambassadeurs en lien avec les achats éligibles effectués à l'aide de leurs codes de parrainage ou promotionnels, sous réserve des politiques et conditions applicables telles que régies plus en détail par les Conditions du programme d'ambassadeurs d'Adam Company.
8 « Produits » désigne les biens mis à disposition pour l'achat par l'intermédiaire des Services, y compris les vêtements et articles connexes.
9 « Conditions complémentaires » désigne toutes conditions, modalités, politiques ou lignes directrices supplémentaires s'appliquant à des fonctionnalités spécifiques des Services, y compris la Politique de confidentialité d'Adam Company et les Conditions du programme d'ambassadeurs.
10 « Utilisateur » (ou « vous » ou « votre ») désigne toute personne physique ou morale qui accède aux Services ou les utilise, y compris les Clients et les Ambassadeurs.
(2) Interprétation. Les définitions s'appliquent indifféremment au singulier et au pluriel. « Inclure », « comprend » et « y compris » sont réputés suivis de l'expression « sans limitation ». Les termes commençant par une majuscule non définis dans les présentes Conditions principales ont le sens défini dans les Conditions complémentaires, le Droit applicable, ou leur sens généralement admis dans le secteur concerné.
(3) Ordre de priorité. En cas de conflit ou d'incohérence entre les présentes Conditions principales et toute Condition complémentaire, les Conditions complémentaires prévalent dans la mesure de ce conflit, sauf disposition expresse contraire.
Article 2. Notifications et mises à jour
(1) Applicabilité. Les présentes Conditions principales s'appliquent à tous les utilisateurs. Les présentes Conditions principales sont mises à disposition sur la page d'accueil ou une page liée du Site web pour faciliter votre consultation.
(2) Révisions.
1 Nous pouvons réviser les présentes Conditions principales de temps à autre, conformément au droit applicable. Pour chaque révision (ci-après une « Révision »), nous publierons la date d'entrée en vigueur et le motif de la modification, ainsi que les Conditions principales existantes, sur le Site web et au sein de l'application au moins sept (7) jours avant la date d'entrée en vigueur (ci-après le « Délai de notification ») ; toutefois, le Délai de notification est porté à trente (30) jours pour toute Révision défavorable aux utilisateurs ou modifiant des dispositions substantielles.
2 Si un utilisateur s'oppose expressément à une Révision dans le Délai de notification, la Révision ne s'applique pas à cet utilisateur. Dans ce cas, l'utilisateur ou la Société peut mettre fin à la relation de l'utilisateur avec la Société, ce qui entraîne :
a. la fermeture du Compte de l'utilisateur ;
b. pour les Ambassadeurs, la cessation de la participation au programme d'ambassadeurs conformément aux Conditions du programme d'ambassadeurs, y compris la perte de tout Point non utilisé dans la mesure permise par le droit applicable ; et
c. la cessation de tout accès aux Services et de toute utilisation de ceux-ci.
3 Pour lever toute ambiguïté, toute Révision ne s'applique qu'aux contrats conclus après la date d'entrée en vigueur de cette Révision, sauf disposition contraire du droit applicable ou accord exprès de l'utilisateur.
4 Si un utilisateur continue d'accéder aux Services ou de les utiliser sans s'y opposer dans le Délai de notification, cet utilisateur est réputé avoir accepté la Révision.
Article 3. Services fournis
(1) Objet des Services. Les Services sont fournis aux utilisateurs pour un usage personnel, y compris la navigation, l'achat de Produits et la gestion de leurs Comptes. Nonobstant ce qui précède, les utilisateurs peuvent participer à des programmes promotionnels (y compris le programme d'ambassadeurs ou de parrainage) uniquement dans la mesure expressément autorisée par la Société et sous réserve des présentes Conditions principales et de toute Condition complémentaire applicable.
(2) Étendue des Services. Les Services peuvent comprendre, sans limitation :
1 l'affichage, la commercialisation et la vente de Produits par l'intermédiaire du Site web, y compris les informations connexes sur les produits et la formation de contrats d'achat ;
2 l'enregistrement et la gestion des Comptes ;
3 la passation de commandes, le traitement des paiements, l'exécution, la livraison et le support client ;
4 la participation à des programmes promotionnels, de parrainage ou d'ambassadeurs, y compris la fourniture de communications marketing telles que les actualités de la marque et les événements ; et
5 toutes autres fonctionnalités, contenus ou services mis à disposition par la Société de temps à autre.
(3) Modifications des Produits et des transactions.
1 Si des Produits deviennent indisponibles ou si leurs spécifications changent, la Société peut modifier les Produits ou Services à fournir au titre de contrats futurs. La Société notifiera ces modifications en publiant des mises à jour sur les pages concernées des Services.
2 Lorsque la Société modifie des Services déjà convenus avec un utilisateur pour de telles raisons, la Société s'efforcera raisonnablement de notifier l'utilisateur au moyen des coordonnées fournies.
(4) Modifications au niveau de la plateforme et interruption.
1 La Société peut modifier, mettre à jour, suspendre ou interrompre tout ou partie des Services à tout moment pour des raisons opérationnelles, techniques, juridiques ou commerciales, y compris une restructuration, un changement de stratégie commerciale ou des exigences réglementaires.
2 Dans la mesure raisonnablement possible, la Société fournira une notification préalable ; toutefois, pour les modifications urgentes (y compris les correctifs de sécurité ou les corrections d'erreurs), la notification peut être fournie après la mise en œuvre, sous réserve dans chaque cas du droit applicable.
3 Lorsque ces modifications affectent des Services déjà convenus avec un utilisateur, la Société s'efforcera raisonnablement de notifier l'utilisateur sans retard injustifié.
(5) Limitation de responsabilité. La Société n'est pas responsable des dommages résultant de toute modification, changement ou interruption décrits ci-dessus, sauf dans la mesure où ils sont causés par une faute intentionnelle ou une faute lourde de la Société.
Article 4. Suspension des Services
(1) La Société peut suspendre tout ou partie des Services dans l'un des cas suivants :
1 maintenance, inspection, réparation, remplacement ou mise à niveau de systèmes ou d'infrastructures ;
2 défaillances ou interruptions de services tiers (y compris les prestataires de paiement, d'hébergement ou de télécommunications) ;
3 défaillances techniques, erreurs système, limitations de capacité ou incidents de sécurité (y compris piratage ou accès non autorisé) ;
4 respect du droit applicable, d'injonctions gouvernementales ou d'exigences réglementaires ;
5 cas de force majeure (y compris catastrophes naturelles, guerre, terrorisme, troubles civils ou conflits sociaux) ; ou
6 toute autre circonstance dans laquelle une suspension est raisonnablement nécessaire pour des raisons opérationnelles, de sécurité ou juridiques.
(2) Dans la mesure maximale permise par le droit applicable, la Société n'est pas responsable des dommages résultant d'une telle suspension, sauf lorsqu'ils sont causés par une faute intentionnelle ou une faute lourde de la Société.
(3) La Société peut effectuer une maintenance ou des inspections périodiques, ce qui peut entraîner des interruptions temporaires des Services.
(4) La Société se réserve le droit, à sa seule discrétion, de supprimer, de restreindre ou de désactiver l'accès à tout Contenu ou activité d'utilisateur qui enfreint les présentes Conditions principales ou le droit applicable, ou que la Société estime raisonnablement illicite, nuisible, frauduleux ou inapproprié.
Article 5. Utilisation des Services
(1) Les utilisateurs doivent être âgés d'au moins quatorze (14) ans pour utiliser les Services. Dans la mesure où le droit applicable l'exige pour qu'un utilisateur puisse conclure un accord contraignant, cet utilisateur doit obtenir le consentement d'un parent ou d'un tuteur légal avant d'utiliser les Services. La Société se réserve le droit de demander la preuve de ce consentement et peut suspendre ou restreindre l'accès aux Services si une telle preuve n'est pas fournie.
(2) L'utilisation des Services nécessite des appareils compatibles, un accès à Internet et, le cas échéant, des services tiers. Les utilisateurs sont responsables du maintien de ces conditions et de tous les coûts associés, y compris les frais de données ou d'utilisation.
(3) La Société ne garantit pas que les Services ou tout Contenu (y compris les descriptions de produits, les images, les prix ou la disponibilité) sont exacts, complets, fiables ou exempts d'erreurs, et ces informations peuvent changer à tout moment sans préavis.
(4) Les utilisateurs reconnaissent que toutes recommandations, tout contenu promotionnel ou tout matériel marketing fournis par l'intermédiaire des Services sont fournis à titre purement informatif et ne constituent pas des garanties.
(5) Les utilisateurs doivent consulter et respecter toutes notifications, politiques ou instructions fournies par la Société en lien avec l'utilisation des Services.
Article 6. Inscription des membres
(1) L'utilisation complète des Services nécessite une adhésion. Les utilisateurs (chacun, un « Demandeur ») peuvent demander une adhésion en remplissant le formulaire de demande fourni sur le Site web (chacune, une « Demande ») et en indiquant leur acceptation des présentes Conditions principales et des Conditions complémentaires applicables.
(2) Dès l'approbation d'une Demande par la Société et la communication de cette approbation au Demandeur concerné, un « Accord d'utilisateur » est réputé conclu entre la Société et le Demandeur, régissant l'utilisation des Services par le Demandeur en tant que Membre.
(3) La Société entend approuver toutes les Demandes, sauf dans les cas ou circonstances suivants, où la Société peut refuser, révoquer, reporter ou annuler l'approbation :
1 lorsque le Demandeur fournit des informations fausses, incomplètes, inexactes ou obsolètes, ou ne fournit pas les informations requises ;
2 lorsque le Demandeur usurpe l'identité d'autrui ou se livre à une fraude, une tromperie ou un comportement répréhensible similaire ;
3 lorsque le Demandeur a précédemment perdu son adhésion en raison d'une violation des présentes Conditions principales, sauf approbation contraire de la Société ;
4 lorsque le Demandeur n'a pas l'âge minimum requis par les présentes Conditions principales ou le droit applicable, ou, le cas échéant, n'obtient pas ou ne fournit pas le consentement vérifiable d'un parent ou d'un tuteur légal ;
5 lorsque l'approbation n'est pas possible pour des raisons imputables au Demandeur ou en raison d'une violation des présentes Conditions principales ou des Conditions complémentaires applicables ;
6 lorsque l'approbation n'est pas possible en raison de cas de force majeure ou de problèmes techniques ou opérationnels ; ou
7 lorsque la Société estime raisonnablement que l'approbation est inappropriée pour des raisons financières, techniques, opérationnelles ou autres raisons justifiables.
Article 7. Compte de membre
(1) Les Membres s'engagent à fournir des informations exactes, complètes et à jour pour leur compte de membre (chacun, un « Compte ») et à mettre à jour rapidement tout changement.
(2) Les Membres sont seuls responsables de toute activité liée à leurs Comptes, et nous ne sommes pas responsables des actes ou omissions des Membres en lien avec leurs Comptes.
(3) Les Membres sont responsables de la confidentialité de leur identifiant et de leur mot de passe et ne doivent permettre à aucun tiers d'accéder à leur identifiant, mot de passe ou Compte ni de les utiliser. La Société n'est pas responsable des dommages, pertes ou conséquences résultant de la divulgation des données personnelles d'un Membre en raison du manquement de ce Membre à protéger son identifiant et son mot de passe.
(4) Si les Membres soupçonnent que leurs Comptes ont été compromis ou consultés par un tiers non autorisé, ils doivent nous en informer rapidement et suivre nos instructions. Nous ne sommes pas responsables des dommages, pertes ou conséquences résultant du manquement du Membre à notifier en temps utile ou à suivre nos instructions, sauf s'ils sont dus à notre faute lourde ou notre faute intentionnelle.
Article 8. Résiliation de l'adhésion
(1) Retrait d'adhésion. Les Membres peuvent demander à tout moment la résiliation de leurs Accords d'utilisateur (chacune, un « Retrait d'adhésion »), et nous traiterons les demandes sans retard injustifié. Pour plus de clarté, nous nous réservons le droit de vérifier l'identité des Membres demandant un Retrait d'adhésion avant de traiter ces demandes. Lors du traitement d'un Retrait d'adhésion, nous supprimerons toutes les informations relatives au Membre concerné, sauf si nous sommes tenus de conserver ces informations en vertu de notre politique de confidentialité ou du droit applicable.
(2) Mesure disciplinaire. Nous pouvons suspendre ou restreindre l'éligibilité à l'adhésion ou résilier l'Accord d'utilisateur (chacune, une « Mesure disciplinaire ») lorsque le Membre :
1 fournit des informations fausses, incomplètes ou trompeuses ;
2 porte atteinte ou est susceptible de porter atteinte à la réputation, aux activités ou aux opérations de la Société ;
3 annule des commandes de façon répétée, demande des remboursements sans justification ou perturbe d'une autre manière les opérations de la Société ;
4 ne procède pas à un paiement dû ;
5 gêne les autres utilisateurs ou utilise abusivement les Services ; ou
6 enfreint le droit applicable, les présentes Conditions principales ou toute Condition complémentaire applicable.
(3) Notification de Mesure disciplinaire. Lorsque nous prenons une Mesure disciplinaire, nous notifierons au Membre concerné ce qui suit :
1 le motif de la Mesure disciplinaire ;
2 le type et la durée de la Mesure disciplinaire ; et
3 la méthode pour former une opposition à la Mesure disciplinaire.
(4) Révocation de l'adhésion. Si un Membre répète le même comportement ou un comportement similaire après une Mesure disciplinaire, ou ne remédie pas au problème dans un délai de trente (30) jours, nous pouvons révoquer l'éligibilité du Membre à l'adhésion (chacune, une « Révocation »), ce qui entraîne la résiliation de l'Accord d'utilisateur. Avant la Révocation, nous notifierons le Membre concerné et lui accorderons au moins trente (30) jours pour présenter une explication ou répondre, sauf si une action immédiate est requise en raison de risques juridiques, de sécurité ou opérationnels.
(5) Limitation de responsabilité. Dans la mesure permise par le droit applicable, nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes subis par les Membres du fait d'une Mesure disciplinaire ou d'une Révocation, sauf dans la mesure où ils sont causés par notre faute intentionnelle ou notre faute lourde.
Article 9. COMMANDES, PAIEMENTS, LIVRAISON ET REMBOURSEMENTS
(1) Formation de la commande. Toutes les commandes passées par l'intermédiaire des Services sont soumises à l'acceptation de la Société. Un contrat contraignant entre l'utilisateur et la Société n'est formé qu'à la confirmation de la commande par la Société transmise à l'utilisateur, y compris par accusé de réception électronique.
Dès réception de cette confirmation, l'utilisateur peut demander la correction ou l'annulation de la commande sans retard injustifié en cas de divergence ou d'erreur. La Société traitera cette demande sans retard injustifié si elle est effectuée avant l'expédition du Produit. Lorsque le paiement a déjà été effectué, la rétractation et le remboursement sont régis par les dispositions applicables des présentes Conditions principales.
La Société peut refuser ou annuler toute commande dans les cas suivants :
1 lorsque les informations fournies par l'utilisateur sont fausses, incomplètes ou inexactes ;
2 lorsque l'utilisateur n'a pas l'âge minimum requis par les présentes Conditions principales ou le droit applicable, ou, le cas échéant, n'obtient pas ou ne fournit pas le consentement d'un parent ou d'un tuteur légal ;
3 lorsque l'acceptation de la commande n'est pas réalisable pour des raisons techniques ou opérationnelles ; ou
4 pour d'autres motifs raisonnables, y compris erreurs de prix, indisponibilité du Produit ou soupçon de fraude.
(2) Prix et frais. Tous les prix sont ceux affichés sur les Services au moment de la commande et peuvent faire l'objet de modifications. Sauf indication expresse contraire :
1 les prix peuvent exclure les frais d'expédition, taxes, droits de douane ou autres frais applicables ; et
2 l'utilisateur est responsable de tous ces coûts supplémentaires.
Pour les transactions internationales, l'utilisateur est seul responsable :
1 des droits de douane,
2 des taxes à l'importation (y compris la TVA/TPS), et
3 du respect des lois et réglementations locales applicables.
(3) Paiement. Les paiements sont effectués au moyen des méthodes de paiement désignées par la Société. Les méthodes disponibles peuvent comprendre :
1 les virements bancaires, y compris la banque par téléphone, la banque en ligne ou d'autres méthodes de virement de compte ;
2 les paiements par carte, y compris les cartes prépayées, les cartes de débit et les cartes de crédit ;
3 les dépôts sur compte virtuel ;
4 les paiements par monnaie électronique ;
5 le paiement à la livraison ;
6 les paiements à l'aide de Points, de miles ou d'autres crédits émis par la Société ;
7 les paiements à l'aide de chèques-cadeaux ou de bons émis ou reconnus par la Société ; et
8 toute autre méthode de paiement désignée par la Société.
La Société peut faire appel à des prestataires de paiement tiers, et le traitement des paiements peut être soumis aux conditions générales de ces prestataires. La Société n'est pas responsable des défaillances ou erreurs imputables à ces tiers. La Société se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande lorsque :
1 le paiement échoue,
2 le paiement est annulé ou fait l'objet d'une rétrofacturation (chargeback), ou
3 une activité non autorisée ou frauduleuse est soupçonnée.
(4) Devise et change. Les transactions peuvent être traitées dans une devise déterminée par la Société ou ses prestataires de paiement. L'utilisateur reconnaît que :
1 les taux de change peuvent fluctuer, et
2 des frais supplémentaires peuvent être imposés par les établissements financiers ou les prestataires de paiement.
La Société n'est pas responsable des différences de conversion de devise ou des frais connexes.
(5) Expédition et livraison.
1 La Société prendra les mesures appropriées pour permettre à l'utilisateur de vérifier les procédures et l'avancement de la fourniture des Produits. La Société précisera la méthode de livraison, la partie responsable des frais d'expédition selon la méthode de livraison, les coûts applicables et les délais de livraison estimés pour les Produits achetés par l'utilisateur.
2 Les délais de livraison ne sont que des estimations et ne sont pas garantis ; ils peuvent être affectés par les transporteurs, le dédouanement, les jours fériés, les cas de force majeure ou d'autres circonstances inévitables. La Société n'est pas responsable des retards ou défaillances de livraison dans la mesure où ils sont causés par de telles circonstances.
3 Les questions détaillées relatives à la fourniture des Produits sont régies par la politique d'expédition et de retour de la Société. En cas de conflit ou d'incohérence entre les présentes Conditions principales et la politique d'expédition et de retour, cette dernière prévaut.
(6) Rétractation, retours et remboursements.
1 Si la Société est dans l'incapacité de livrer ou de fournir les Produits en raison d'une indisponibilité ou de raisons similaires, la Société peut annuler la commande et procéder à un remboursement.
2 Sauf disposition contraire du droit applicable, l'utilisateur peut se rétracter d'un achat dans un délai de sept (7) jours à compter de la date de réception du Produit ; toutefois, si le droit applicable de la juridiction de l'utilisateur prévoit un délai de rétractation plus long, ce délai plus long s'applique.
3 Le droit de rétractation des utilisateurs peut être restreint ou exclu pour certains Produits, notamment :
a. lorsque le Produit a été perdu, endommagé ou altéré pour des raisons imputables à l'utilisateur ;
b. lorsque la valeur du Produit a sensiblement diminué en raison de l'utilisation ou d'une consommation partielle ;
c. lorsque la valeur du Produit a sensiblement diminué avec le temps au point de rendre sa revente difficile ;
d. lorsque le Produit est susceptible de reproduction et que l'emballage a été endommagé ;
e. lorsque le Produit est personnalisé ou fabriqué sur commande avec le consentement préalable de l'utilisateur ; ou
f. lorsque le Produit est désigné comme non retournable ou en vente finale (final sale) dans la mesure permise par le droit applicable.
Sans limiter ce qui précède, pour des raisons d'hygiène, certains Produits, y compris les sous-vêtements, peuvent ne pas être admissibles au retour ou à l'échange lorsqu'ils ont été essayés, utilisés ou manipulés sans soin raisonnable. En particulier, lorsque les scellés d'hygiène, les étiquettes de protection ou les protections similaires ont été retirés ou compromis, ou lorsque des précautions appropriées, telles que l'essayage par-dessus d'autres vêtements, n'ont pas été prises, ces Produits peuvent être traités comme utilisés ou endommagés.
4 Nonobstant ce qui précède, lorsque le Produit n'est pas conforme à sa description, à la publicité ou au contrat, l'utilisateur peut se rétracter de l'achat dans un délai de trois (3) mois à compter de la date de réception du Produit ou dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle l'utilisateur a eu ou aurait pu avoir connaissance de cette non-conformité.
5 Sauf disposition contraire du droit applicable, l'utilisateur supporte les frais de retour et d'expédition liés à la rétractation. Toutefois, lorsque la rétractation est due à la non-conformité du Produit avec sa description, la publicité ou le contrat, ou est par ailleurs imputable à la Société, ces frais sont à la charge de la Société.
6 Les remboursements sont traités conformément à la politique d'expédition et de remboursement de la Société et peuvent être effectués :
a. par la méthode de paiement initiale, ou
b. par d'autres méthodes déterminées par la Société.
(7) Rétrofacturations et litiges de paiement. L'utilisateur s'engage à ne pas engager de rétrofacturations ou de litiges de paiement injustifiés concernant des transactions valides. Lorsqu'un tel litige est engagé, la Société peut, dans la mesure permise par le droit applicable :
1 suspendre ou résilier le Compte de l'utilisateur ;
2 annuler les commandes connexes ; et/ou
3 compenser toute somme due avec tous avantages, crédits ou remboursements par ailleurs dus à l'utilisateur.
Article 10. Notification aux Membres
(1) Pour les notifications adressées à un Membre individuel, nous enverrons les notifications par courriel à l'adresse indiquée dans le Compte du Membre. Si aucune adresse de courriel n'est fournie, ou si les notifications ne peuvent être effectuées à l'adresse de courriel, nous pouvons alternativement publier la notification sur le Site web pendant au moins 7 jours.
(2) Pour les notifications adressées à tous les Membres, nous publierons les notifications sur le Site web pendant au moins 7 jours. Toutefois, si les notifications portent sur des questions affectant les Accords d'utilisateur, nous utiliserons la méthode de notification décrite au paragraphe précédent.
Article 11. Protection des données personnelles
(1) Nous nous engageons à protéger les données personnelles des utilisateurs conformément à notre politique de confidentialité et au droit applicable. Pour des détails précis, veuillez vous reporter à notre politique de confidentialité. Veuillez noter que notre politique de confidentialité s'applique uniquement aux services concernés directement fournis par nous et ne couvre aucun service ou site web lié.
(2) Nous ne partagerons les données personnelles des utilisateurs avec aucun tiers sans leur consentement, sauf à la demande des autorités gouvernementales compétentes, etc., conformément à notre politique de confidentialité et au droit applicable.
Article 12. Obligations de la Société
(1) La Société respecte le droit applicable et les présentes Conditions principales et déploie des efforts commercialement raisonnables pour fournir les Services de manière stable et sécurisée.
(2) La Société peut surveiller les Services et peut supprimer ou restreindre l'accès à tout contenu qu'elle estime raisonnablement contraire au droit applicable ou aux présentes Conditions principales. Les utilisateurs peuvent signaler ce contenu au moyen des coordonnées fournies dans les présentes Conditions principales, et la Société examinera et prendra les mesures appropriées conformément au droit applicable.
(3) Si vous estimez qu'un contenu présent sur les Services porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'un tiers, vous pouvez soumettre une notification au moyen des coordonnées fournies dans les présentes Conditions principales. La Société répondra aux notifications valides et pourra supprimer ou désactiver l'accès au matériel prétendument contrefaisant et, le cas échéant, suspendre ou résilier les comptes des contrevenants récidivistes.
(4) Lorsque la Société supprime un contenu ou suspend ou résilie le Compte d'un utilisateur, la Société peut notifier à l'utilisateur le motif et toutes les voies de recours disponibles, dans la mesure requise par le droit applicable.
(5) La Société déploiera des efforts raisonnables pour répondre aux demandes ou réclamations des utilisateurs. Si une résolution immédiate n'est pas réalisable, la Société fournira un délai estimé le cas échéant.
Article 13. Obligations des Utilisateurs
(1) Les utilisateurs doivent respecter les présentes Conditions principales, toute Condition complémentaire applicable, toutes les politiques, lignes directrices ou notifications émises par la Société, et tout le droit applicable.
(2) Les utilisateurs ne doivent pas :
1 fournir des informations fausses, trompeuses ou inexactes, ou usurper l'identité de toute personne ou entité ;
2 accéder à un Compte autre que le leur, l'utiliser ou le contrôler, ou permettre à un tiers d'utiliser leurs identifiants de Compte ;
3 modifier, altérer ou falsifier sans autorisation toute information publiée ou mise à disposition par l'intermédiaire des Services ;
4 transmettre ou publier toute information, tout matériel ou tout contenu (y compris logiciel ou code) autres que ceux autorisés par la Société ;
5 accéder aux Services ou les utiliser par des moyens non autorisés, y compris des outils automatisés tels qu'agents, robots, robots d'indexation, scripts, spiders, logiciels espions, macros ou processus similaires, ou copier, collecter, extraire ou surveiller tout contenu ou donnée des Services sans autorisation préalable ;
6 intercepter, surveiller ou analyser les communications entre les systèmes et serveurs de la Société, ou tenter d'extraire le code source, des URL, des commandes ou des données sous-jacentes à l'aide d'outils de capture de paquets ou de technologies similaires, ou utiliser ces informations pour accéder aux Services ;
7 copier, modifier, faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou tenter de toute autre manière de dériver le code source des Services ;
8 introduire des logiciels malveillants, virus ou autre code nuisible ;
9 porter atteinte ou s'approprier indûment toute propriété intellectuelle ou tout autre droit de la Société ou d'un tiers ;
10 porter atteinte ou tenter de porter atteinte à la réputation, aux activités ou aux opérations de la Société ou d'un tiers ;
11 gêner ou perturber les Services, serveurs, réseaux ou l'utilisation des Services par d'autres utilisateurs ;
12 publier, téléverser ou transmettre tout contenu illicite, obscène, violent ou autrement contraire à l'ordre public ou aux bonnes mœurs ;
13 utiliser les Services à des fins illégales ou en violation du droit applicable ; ou
14 adopter tout comportement que la Société estime raisonnablement contraire aux présentes Conditions principales, au droit applicable ou à l'ordre public.
(3) Les utilisateurs ne peuvent céder, transférer ou autrement disposer de leurs droits ou obligations au titre des présentes Conditions principales sans le consentement écrit préalable de la Société.
Article 14. Liens vers des services tiers
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web, services ou ressources tiers (collectivement, les « Services tiers »), y compris par hyperliens, bannières ou autres formats. La Société ne contrôle, n'approuve ni n'assume aucune responsabilité à l'égard des Services tiers ou de tout produit, service ou contenu mis à disposition par leur intermédiaire. Toute transaction ou interaction entre l'utilisateur et ces Services tiers a lieu uniquement entre l'utilisateur et le tiers concerné. La Société n'est pas responsable des transactions, dommages ou pertes découlant de ces Services tiers ou en lien avec ceux-ci.
Article 15. Communications et marketing
(1) La Société peut fournir aux utilisateurs des informations, mises à jour, enquêtes ou matériels promotionnels par l'intermédiaire des Services, par courriel, SMS ou autres canaux de communication, sous réserve du consentement de l'utilisateur lorsque le droit applicable l'exige.
(2) L'utilisateur peut se désinscrire des communications marketing à tout moment. Cette désinscription ne s'applique pas aux communications transactionnelles ou liées au service requises pour le respect du droit applicable ou nécessaires à la fourniture des Services.
Article 16. Droits de propriété intellectuelle
(1) L'ensemble des droits, titres et intérêts relatifs aux Services et au Contenu, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, appartiennent à la Société ou à ses concédants de licence. Sauf autorisation expresse au titre des présentes Conditions principales, aucun droit n'est accordé aux utilisateurs.
(2) Les utilisateurs ne doivent pas supprimer, modifier ou masquer toute mention de droit d'auteur, de marque ou autre mention de propriété. Les marques, logos et marques de service de la Société ne peuvent être utilisés sans consentement écrit préalable.
(3) Sauf autorisation expresse, les utilisateurs ne peuvent utiliser, reproduire, transmettre, publier, distribuer, diffuser, préparer des œuvres dérivées, présenter publiquement ou autrement exploiter les Services, tout Contenu ou toute information obtenue par l'intermédiaire des Services, en tout ou en partie, sans le consentement écrit préalable de la Société. En particulier, les utilisateurs ne doivent pas utiliser ce Contenu ou ces informations à des fins commerciales ni permettre à un tiers de les utiliser sans le consentement écrit préalable de la Société.
Article 17. Dommages
(1) La Société n'est responsable des dommages subis par les utilisateurs que dans la mesure où ces dommages sont causés par une faute intentionnelle ou une faute lourde de la Société, et sous réserve des limitations énoncées aux présentes.
(2) Les utilisateurs sont responsables des dommages subis par la Société résultant de leur violation des présentes Conditions principales ou du droit applicable.
Article 18. Limitation de responsabilité
(1) Dans la mesure permise par le droit applicable, les Services sont fournis « en l'état » (as is) et « selon disponibilité » (as available), sans garantie d'aucune sorte.
(2) Dans la mesure permise par le droit applicable, la Société et ses sociétés affiliées, dirigeants, employés et agents ne sont pas responsables des dommages indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou punitifs.
(3) Les utilisateurs reconnaissent que la transmission d'informations sur Internet n'est pas totalement sécurisée, et la Société ne garantit pas la sécurité des informations transmises par l'intermédiaire des Services.
(4) La Société n'est pas responsable des frais ou charges encourus par les utilisateurs en lien avec leur utilisation des Services (y compris les frais de données ou de réseau).
Article 19. Droit applicable et règlement des litiges
(1) Dans la mesure permise par le droit applicable, les présentes Conditions principales sont régies par le droit de la République de Corée, sans égard aux principes de conflit de lois.
(2) En cas de litige découlant des présentes Conditions principales ou des Services ou en lien avec ceux-ci, les parties tenteront d'abord de résoudre le litige à l'amiable. Si le litige n'est pas résolu, il sera définitivement réglé par arbitrage selon les règles du Korean Commercial Arbitration Board (KCAB), conformément à ce qui suit :
1 siège : Séoul, Corée ;
2 langue : anglais ;
3 nombre d'arbitres : trois.
(3) Les utilisateurs peuvent renoncer à la présente convention d'arbitrage dans un délai de 30 jours à compter de la première acceptation des présentes Conditions principales, par notification écrite à la Société.
(4) Lorsque l'arbitrage n'est pas applicable, les litiges sont réglés par les tribunaux compétents déterminés en vertu du droit applicable.
(5) Dans la mesure permise par le droit applicable, les litiges sont réglés sur une base individuelle uniquement, et non dans le cadre d'une action collective ou représentative.
(6) Aucune disposition du présent article ne limite les droits dont les utilisateurs peuvent bénéficier en vertu des lois impératives de protection des consommateurs de leur juridiction.
Article 20. Coordonnées
(1) Pour toute demande, réclamation ou requête concernant les présentes Conditions principales ou les Services, les utilisateurs peuvent contacter la Société au moyen des coordonnées indiquées ci-dessous :
support@adamthefirstsin.com
(2) Les communications sont disponibles en anglais et en coréen.
Article 21. Dispositions diverses
(1) Langue applicable. Les présentes Conditions principales peuvent être traduites dans d'autres langues à des fins de référence et de commodité. En cas de conflit ou d'incohérence entre les différentes versions linguistiques, la version anglaise prévaut et fait foi.
(2) Version. Les présentes Conditions principales constituent la version initiale ; il n'existe aucune version antérieure.